Milieux humides et hydriques

La Mauricie est un vaste territoire composé de forêts, de lacs, de rivières et de paysages à couper le souffle. Riche de ses ressources naturelles et fauniques, la Mauricie est une région de prédilection pour la pratique d’une multitude d’activités en lien avec la nature, telles que la chasse, la pêche, la randonnée pédestre, la villégiature, la navigation de plaisance, et bien plus! Ainsi, les milieux humides et hydriques assurent un rôle de premier plan dans la pérennité de ces ressources qui sont au cœur même de notre belle région. La conservation de ces milieux est un donc un enjeu incontournable, notamment si l’on souhaite protéger la biodiversité, assurer la qualité de notre eau et renforcir notre résilience face aux changements climatiques, et ce, pour les générations futures.

Les plans régionaux des milieux humides et hydriques

En 2017, à la suite de l’adoption de la Loi concernant la conservation des milieux humides et hydriques, le gouvernement du Québec a confié aux municipalités régionales de comté (MRC) le rôle d’élaborer des plans régionaux des milieux humides et hydriques (PRMHH) afin d’intégrer la conservation de ceux-ci à la planification du territoire.

D’ici le mois de juin 2022, les MRC ont l’obligation de remettre leur plan régional des milieux humides et hydriques au ministère de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques (MELCC). À la suite de son approbation par le MELCC, les MRC devront assurer la compatibilité de leur schéma d’aménagement et de développement (SAD) avec leur plan régional.

Les étapes d’élaboration

La démarche régionale

Parmi les principes attendus, les MRC doivent adopter une approche par bassin versant. Or, leur territoire déborde des frontières administratives des MRC. Par conséquent, les 6 MRC ont cru pertinent de développer une démarche régionale pour faciliter l’harmonisation des plans.

Pour permettre cette concertation régionale, les MRC ont mandaté le Conseil régional de l’environnement pour coordonner la démarche. Nous avons ainsi créé un consortium composé des organismes de bassins versants (OBV) et des comités ZIP responsables des Tables de concertation régionales (TCR), pour mettre à contribution les experts locaux. Chaque MRC travaille avec un porteur pour la réalisation de son plan.

PRMHH – Démarche régionale en Mauricie

Consortium

En collaboration avec

Webinaire

Webinaire « Les milieux humides et hydriques au coeur de la Mauricie »

18 juin 2020

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Documentation

Site Internet du ministère de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques (MELCC) | Plans régionaux des milieux humides et hydriques

Guide d’élaboration des plans régionaux des milieux humides et hydriques
Enregistrement du webinaire du 18 juin 2020 « Les milieux humides et hydriques au coeur de la Mauricie »

Coordonnées

Agglomération de La Tuque

Laurianne Bonin, coordonnatrice de projet
Bassin Versant Saint-Maurice (BVSM)
laurianne@bvsm.ca | www.bvsm.ca

MRC des Chenaux

Christine Demers, directrice générale
Société d’aménagement et de mise en valeur du bassin de la Batiscan (SAMBBA)
prmhh@sambba.qc.ca | www.sambba.qc.ca

MRC de Maskinongé

Catherine Dubois, chargée de projet
Organisme de bassins versants des rivières du Loup et des Yamachiche (OBVRLY)
catherine@obvrly.ca | www.obvrly.ca

MRC de Mékinac

Christine Demers, directrice générale
Société d’aménagement et de mise en valeur du bassin de la Batiscan (SAMBBA)
prmhh@sambba.qc.ca | www.sambba.qc.ca

Ville de Trois-Rivières

Catherine Leclerc, chargée de projet
Comité ZIP Les Deux Rives
cleclerc@zip2r.org | www.zip2r.org

Ville de Shawinigan

Élyse Ménard, directrice du Service de l’aménagement du territoire
Ville de Shawinigan
emenard@shawinigan.ca | www.shawinigan.ca

Foire aux questions

Vous avez une question qui n’est pas listée ci-dessous? N’hésitez pas à la poser à notre section commentaires.

1 - Est-ce que les parcs provinciaux et fédéraux seront considérés dans les PRMHH?

Réponse : Les PRMHH s’appliquent aux territoires des municipalités régionales de comté (MRC), incluant les terres privées et le domaine hydrique de l’état1 (plans d’eau dont le lit appartient à l’état). Toutefois, les PRMHH ne visent pas les autres terres du domaine public.

1Il est à noter que les littoraux des cours d’eau qui font partie du domaine hydrique de l’état et qui bordent uniquement des terres publiques peuvent, selon le souhait de la MRC, ne pas être considérés lors de l’élaboration des PRMHH.

2 - Est-ce que tous les terrains privés seront évalués?

Réponse : C’est l’ensemble des terres privées qui sera considéré lors de l’élaboration des PRMHH.

3 - Quels sont les rôles des municipalités régionales de comté (MRC) et des organismes de bassin versant (OBV) dans la réalisation des PRMHH?

Réponse : Le gouvernement du Québec a confié aux MRC du Québec le rôle d’élaborer les PRMHH. Dans le cadre de cette élaboration, les MRC du Québec doivent consulter et collaborer avec les OBV, les tables de concertation régionales, les comités ZIP (zones d’intervention prioritaire), les conseils régionaux de l’environnement (CRE) et les MRC contiguës. Pour la Mauricie, les MRC ont confié le mandat à différentes organisations (voir l’organigramme pour connaître les porteurs pour chacune des MRC de la région : https://www.environnementmauricie.com/milieux-humides-et-hydriques/). Le rôle des organismes mandatés est de réaliser un PRMHH conforme aux exigences présentées dans le guide d’élaboration (voir référence ci-dessous). Différentes recommandations, appuyées sur des données scientifiques, quant aux milieux humides et hydriques (MHH), seront formulées aux MRC. Ce sera le rôle des MRC de déterminer les MHH à conserver, restaurer ou créer.

Référence : G. Dy, M. Martel, M. Joly, G. Dufour Tremblay. Les plans régionaux des milieux humides et hydriques – Démarche de réalisation. Ministère de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques, Direction de la protection des espèces et des milieux naturels et Direction de l’agroenvironnement et du milieu hydrique, Québec, 2018, 75 p. http://www.environnement.gouv.qc.ca/eau/milieux-humides/plans-regionaux/guide-plans-regionaux.pdf

4 - Comment seront gérés les petits milieux humides isolés sur des terres agricoles (moins de 10 ha) ?

Réponse : En premier lieu, tous les milieux humides qui pourront être identifiés seront considérés. Ensuite, lors de l’identification des milieux humides et hydriques (MHH) d’intérêt pour la conservation, nous ne savons pas encore si la taille d’un MHH sera un critère de sélection.

5 - Quelles sont les cartes ou les documents qui permettent d'identifier et de caractériser les milieux humides et hydriques (MHH)?

Réponse : Canard illimités (organisme sans but lucratif), en partenariat avec le ministère de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques (MELCC) et autres entités, a, au cours des 10 dernières années, cartographié de façon détaillée les milieux humides des basses-terres du Saint-Laurent (https://www.canards.ca/cartographie-detaillee-des-milieux-humides-du-quebec/). Nous utiliserons donc cette cartographie pour identifier et caractériser les MHH. Cependant, tous les territoires de la Mauricie n’ont pas été considérés dans cette étude. Pour ces territoires, nous utiliserons la cartographie des milieux humides potentiels du Québec diffusée par le MELCC (https://www.donneesquebec.ca/recherche/fr/dataset/milieux-humides-potentiels).

Les connaissances locales seront également utilisées pour identifier et caractériser les MHH.

6 - Est-ce que les PRMHH tiendront compte des changements climatiques?

Réponse : Pour être approuvé, un PRMHH doit respecter trois principes. Parmi ces principes, nous retrouvons : « Tenir compte des enjeux liés aux changements climatiques ». C’est plus particulièrement, l’adaptation aux changements climatiques qui doit être considérée dans les PRMHH.

Référence : G. Dy, M. Martel, M. Joly, G. Dufour Tremblay. Les plans régionaux des milieux humides et hydriques – Démarche de réalisation. Ministère de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques, Direction de la protection des espèces et des milieux naturels et Direction de l’agroenvironnement et du milieu hydrique, Québec, 2018, 75 p. http://www.environnement.gouv.qc.ca/eau/milieux-humides/plans-regionaux/guide-plans-regionaux.pdf.

7 - Quels sont les critères qui seront utilisés pour la priorisation des milieux humides et hydriques (MHH) d’intérêt?

Réponse : À ce jour (l’étape en cours = réalisation du portrait du territoire), ces critères n’ont pas encore été identifiés.

8 - Est-ce que les critères utilisés pour identifier les milieux humides et hydriques (MHH) d’intérêt seront les mêmes pour toute la région?

Réponse : La démarche régionale a pour but de permettre aux entités réalisant les PRMHH de collaborer et de partager leurs connaissances et expertises. De plus, nous souhaitons, par l’intermédiaire de cette démarche commune, éviter qu’un MHH qui est à cheval entre deux territoires soit géré et priorisé différemment selon le territoire. Cependant, chaque territoire possède ses propres caractéristiques et enjeux, il est donc possible qu’il y ait certaines différences dans la manière de prioriser les MHH entre les territoires.

9 - Est-ce que les espèces menacées ou vulnérables seront considérées dans les PRMHH?

Réponse : Oui, ces espèces seront considérées. Cependant, il important de mentionner que la quantité et la qualité des données disponibles concernant ces dernières varient entre les territoires.

10 - Est-ce que les corridors écologiques (passages entre les milieux naturels permettant aux espèces de se déplacer) seront considérés dans les PRMHH?

Réponse : Ceci dépendra des données qui sont disponibles pour chacun des territoires.

Restez informé de l’avancement des plans régionaux des milieux humides et hydriques (PRMHH) , des activités à venir et des faits.